LICENCE BY-NC-ND

Contenu de la licence autorisant la diffusion sans modification du document

L’EPFL favorise la diffusion et la circulation des documents pédagogiques et recommande aux enseignants-e-s qui en sont les auteurs de les rendre disponibles selon les licences adaptées, par exemple celles que propose Creative Commons. Animé par des internautes du monde entier, cette licence libre favorise l’échange des œuvres de l’esprit.

L’EPFL est propriétaire des droits, mais soutient une diffusion libre de ses ressources pédagogiques en en interdisant cependant l’usage à des fins commerciales.

Vous êtes libre de télécharger les documents sur votre ordinateur pour :

les reproduire, les distribuer et les communiquer au public, vous n’avez pas le droit de les modifier.

Licence autorisant la diffusion sans adaptation

 

Ce document est publié par L’EPFL sous licence Creative Commons

utilisation sans modification autorisée sous conditions

Auteur(s) : …

 

Obligation de citer
Citez le nom de l’auteur avec la mention EPFL (mais sans suggérer que l’un ou l’autre vous soutient ou approuve votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’Utilisation Commerciale
N’utilisez pas cette création à des fins commerciales.
Pas de Modification
Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.

 

A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette œuvre.